HUITRES D'ISIGNY BAIE DES VEYS
Présentation de la marque HUITRES D'ISIGNY BAIE DES VEYS
Déposée le 17 septembre 1992 par SYNDICAT INTERPROFESSIONNEL DE DEFENSE DES PRODUCTEURS D'HUITRES D'ISIGNY - BAIE DES VEYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HUITRES D'ISIGNY BAIE DES VEYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-39 du 6 novembre 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque HUITRES D'ISIGNY BAIE DES VEYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434506.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HUITRES D'ISIGNY BAIE DES VEYS est expirée depuis le 17 septembre 2012.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-46
Inscription le 11 octobre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°163954 - Publication au BOPI 1993-10-11
Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2002 n°2227953 - Publication au BOPI 2002-09-17
Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39